responsabilité du médecin

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Conan
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Enregistré le : 12 janvier 2017, 12:18

responsabilité du médecin

Message par Conan »

Bonjour, désolé si la question a déjà été posé mais je n'ai pas de réponse à ma question

Concernant la voir CIVILE, dans l'item : "Le médecin peut être reconnu responsable d'un dommage même en l'absence de faute médicale" (annale 2015 QCM 9C)
Il est corrigé faux, mais sans justification.
Du coup je voulais savoir si c'était effectivement faux
Et également est ce aussi faux quand cela concerne la voir PENALE ?

Merci :)
ChocolatCaramel
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Enregistré le : 05 janvier 2017, 14:16

Re: responsabilité du médecin

Message par ChocolatCaramel »

Pour la voie civile, c'est dû à la loi Kouchner, il y a un risque incompressible en plus la victime doit prouver la faute pour recevoir une indemnisation par voie civile, donc c'est bien faux.
Pour la voie pénale j'aurais tendance à répondre faux également, puisque la responsabilité pénale est engagée en cas de faute pénale :|
miguelin188
Vieux tuteur
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Enregistré le : 12 septembre 2015, 19:43

Re: responsabilité du médecin

Message par miguelin188 »

+1 :/ le prof ne dit rien pour la responsabilité pénale et pourtant s'est tombé l'année dernière....
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Conan
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Enregistré le : 12 janvier 2017, 12:18

Re: responsabilité du médecin

Message par Conan »

Du coup comme le prof n'en parle pas je pense que c'est faux ... Mais c'est embêtant de pas avoir de réponse nette :/
miguelin188
Vieux tuteur
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Enregistré le : 12 septembre 2015, 19:43

Re: responsabilité du médecin

Message par miguelin188 »

Un tuteur pourrait nous éclairer svp??? :/
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